Actualités
Retour sur l’Assemblée générale du 20 juin 2024
Le Comité syndical du SICECO, territoire d’énergie Côte-d’Or, s’est réuni le 20 juin 2024 à Fleurey-sur-Ouche. Il a pris les décisions suivantes : Approbation des budgets supplémentaires pour l’exercice 2024 pour le budget principal,
Le SICECO, territoire d’énergie Côte-d’Or, au 39ème Congrès de la FNCCR
Le SICECO, territoire d’énergie Côte-d’Or, et 13 collectivités de Bourgogne-Franche-Comté ( SYDED 25, SIDEC 39, SIEEEN 58, SIED 70, SYDESL 71, SDEY 89, TDE 90, Grand Besançon Métropole, Ville de Besançon, Doubs Très Haut
Appel à délibérer pour la RODP provisoire pour les chantiers provisoires de gaz et d’électricité
Le décret n°2023-797 du 18 août 2023 a modifié le plafond relatif à la redevance pour l'occupation provisoire du domaine public communal par les chantiers de l'année écoulée concernant des ouvrages des réseaux de
